Permis de construire – Logements
Fresse
07025612E0011
Autorisé
le 16 mai 2013
1 logement
1 507 m² terrain
Fresse (70270)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
16 mai 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Fresse (70256)
- Adresse
-
125
Lieu-dit : LE CONOT
70270 Fresse - Parcelle(s)
-
OH 747
OH 748 - Superficie terrain
- 1 507 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- None Libreville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 154 | — | — |
| Locaux | 163 | — | — | 8 | 154 |
| Agriculture | — | 154 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2013
Données issues de la base SITADEL