Permis de construire – Logements
10 Rue Du Bas Du Craux
07025820E0004
Autorisé
le 26 mars 2020
1 logement
14 m² habitables
1 736 m² terrain
Froideconche (70300)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
26 mars 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Froideconche (70258)
- Adresse
-
10 Rue Du Bas Du Craux
70300 Froideconche - Parcelle(s)
- AB 25
- Superficie terrain
- 1 736 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'HORIZON
- SIREN
- 530956788,0
- SIRET
- 53095678800018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 70300 Froideconche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | 14 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL