Permis de construire – Logements
Avenue De La Vallee Du Bre
07025823E0011
Autorisé
le 28 novembre 2023
1 logement
103 m² habitables
764 m² terrain
Froideconche (70300)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Froideconche (70258)
- Adresse
-
Avenue De La Vallee Du Bre
70300 Froideconche - Parcelle(s)
-
B 1527
B 1527
B 1528 - Superficie terrain
- 764 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI AGNUS
- SIREN
- 878233543,0
- SIRET
- 87823354300015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70200 Vy-Les-Lure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL