Permis de construire – Logements
Champ Guillaume 1er Canton
0702582500002
Autorisé
le 28 avril 2025
1 logement
94 m² habitables
838 m² terrain
Froideconche (70300)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
28 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Froideconche (70258)
- Adresse
-
Champ Guillaume 1er Canton
70300 Froideconche - Parcelle(s)
- AB 808
- Superficie terrain
- 838 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCIAM
- SIREN
- 428691638,0
- SIRET
- 42869163800046,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL