Permis de construire – Logements
1 TER Rue Sur Les Fontaines
07026124C0004
Autorisé
le 01 juillet 2024
1 logement
358 m² habitables
3 607 m² terrain
Frotey-Les-Vesoul (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
01 juillet 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Frotey-Les-Vesoul (70261)
- Adresse
-
1 TER Rue Sur Les Fontaines
70000 Frotey-Les-Vesoul - Parcelle(s)
-
D 320
D 354
XB 101 - Superficie terrain
- 3 607 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMSANEY IMMO
- SIREN
- 979679743,0
- SIRET
- 97967974300018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 52500 Poinson Les Fayl
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 358 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL