Permis de construire – Logements
Lot Les Chenevieres
07026712C0015
Terminé
le 18 janvier 2013
1 logement
114 m² habitables
1 072 m² terrain
Gevigney-Et-Mercey (70500)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
18 janvier 2013
3
Ouverture chantier
16 mai 2013
4
Achèvement
01 février 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Gevigney-Et-Mercey (70267)
- Adresse
-
Lot Les Chenevieres
70500 Gevigney-Et-Mercey - Parcelle(s)
- ZD 213
- Superficie terrain
- 1 072 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 78955 Carrieres-Sous-Poissy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL