Permis de construire – Logements
Le Village
07027523C0002
Commencé
le 02 août 2023
1 logement
118 m² habitables
1 226 m² terrain
Grandvelle-Et-Le-Perrenot (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
02 août 2023
3
Ouverture chantier
02 février 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Grandvelle-Et-Le-Perrenot (70275)
- Adresse
-
Le Village
70190 Grandvelle-Et-Le-Perrenot - Parcelle(s)
- D 137
- Superficie terrain
- 1 226 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC GUIGNARD
- SIREN
- 839778073,0
- SIRET
- 83977807300016,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 70190 Grandvelle-Et-Le-Perrenot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL