Permis de construire – Logements
Gray
07027921O0007
Autorisé
le 03 septembre 2021
3 logements
221 m² habitables
3 337 m² terrain
Gray (70100)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
03 septembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Gray (70279)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES CHAMPS FORTS
70100 Gray - Parcelle(s)
- ZD 129
- Superficie terrain
- 3 337 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA GRANGE
- SIREN
- 351328232,0
- SIRET
- 35132823200019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39100 Dole Saint Ylie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 221 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL