Permis de construire – Logements
LOT 3 Lotissement << Les Coteaux
07027923O0005
Terminé
le 20 juin 2023
1 logement
137 m² habitables
7 569 m² terrain
Gray (70100)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
20 juin 2023
3
Ouverture chantier
25 septembre 2023
4
Achèvement
23 septembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Gray (70279)
- Adresse
-
LOT 3 Lotissement << Les Coteaux
Lieu-dit : AUX BAROTTES
70100 Gray - Parcelle(s)
- AV 264
- Superficie terrain
- 7 569 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS DES CAPUCINS
- SIREN
- 889398145,0
- SIRET
- 88939814500017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 70100 Gray
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 137 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL