Permis de construire – Logements
90 Grande Rue
07028224O0001
Autorisé
le 12 février 2024
8 211 m² terrain
Gy (70700)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
12 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Gy (70282)
- Adresse
-
90 Grande Rue
70700 Gy - Parcelle(s)
- E 1174
- Superficie terrain
- 8 211 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE
- SIREN
- 267006617,0
- SIRET
- 26700661700109,0
- Code APE
- 86.10Z
- Code juridique
- 7364,0
- Adresse
- 70000 Vesoul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 900 | 40 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL