Permis de construire – Logements
16 Grande Rue
07028224O0009
Autorisé
le 17 avril 2024
1 logement
239 m² terrain
Gy (70700)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
17 avril 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Gy (70282)
- Adresse
-
16 Grande Rue
70700 Gy - Parcelle(s)
- F 268
- Superficie terrain
- 239 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JBLM
- SIREN
- 419360086,0
- SIRET
- 41936008600021,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70700 Gy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 90 | — | — |
| Locaux | 170 | — | — | — | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL