Permis de construire – Logements
24 Rue De La Vierge
07028315E0001
Terminé
le 10 août 2015
4 logements
95 m² habitables
1 626 m² terrain
Haut-Du-Them-Chateau-Lambert (70440)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 août 2015
3
Ouverture chantier
25 janvier 2016
4
Achèvement
28 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Haut-Du-Them-Chateau-Lambert (70283)
- Adresse
-
24 Rue De La Vierge
70440 Haut-Du-Them-Chateau-Lambert - Parcelle(s)
-
AB 73
AB 72 - Superficie terrain
- 1 626 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE HAUT-DU-THEM-CHATEAU-LAMBERT
- SIREN
- 217002831,0
- SIRET
- 21700283100014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 70440 Haut-Du-Them-Chateau-Lambert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 234 | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL