Permis de construire – Logements
Chem Rural Le Fras N 245
07028319E0004
Terminé
le 25 septembre 2019
1 logement
60 m² habitables
1 584 m² terrain
Haut-Du-Them-Chateau-Lambert (70440)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
25 septembre 2019
3
Ouverture chantier
14 décembre 2019
4
Achèvement
25 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Haut-Du-Them-Chateau-Lambert (70283)
- Adresse
-
Chem Rural Le Fras N 245
70440 Haut-Du-Them-Chateau-Lambert - Parcelle(s)
- H 597
- Superficie terrain
- 1 584 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90140 Autrechene
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL