Permis de construire – Logements
15 Grande Rue
07028414E0002
Commencé
le 01 septembre 2014
2 logements
5 110 m² terrain
Hautevelle (70800)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
01 septembre 2014
3
Ouverture chantier
01 février 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Hautevelle (70284)
- Adresse
-
15 Grande Rue
70800 Hautevelle - Parcelle(s)
-
A 657
A 656
A 655 - Superficie terrain
- 5 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE HAUTEVELLE
- SIREN
- 217002849,0
- SIRET
- 21700284900016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 70800 Hautevelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 636 | — | 140 | 3 | 259 |
| Locaux | — | — | 119 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL