Permis de construire – Logements
76 Grande Rue
07028419E0001
Commencé
le 30 décembre 2019
1 logement
135 m² habitables
3 430 m² terrain
Hautevelle (70800)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
30 décembre 2019
3
Ouverture chantier
15 décembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Hautevelle (70284)
- Adresse
-
76 Grande Rue
70800 Hautevelle - Parcelle(s)
- ZA 269
- Superficie terrain
- 3 430 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES BARNS
- SIREN
- 834882151,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 70300 Abelcourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 135 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL