Permis de construire – Logements
Rue Des Sapins
07028521D0004
Autorisé
le 22 avril 2021
1 logement
30 m² habitables
2 126 m² terrain
Bussurel (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
22 avril 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Bussurel (70285)
- Adresse
-
Rue Des Sapins
70400 Bussurel - Parcelle(s)
-
A0 8A01
A0 8A00
A0 8A00 - Superficie terrain
- 2 126 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25200 Grand-Charmont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | 30 | 50 | — | 50 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL