Permis de construire – Logements
Rue Charles Bontemps
07029220C0004
Autorisé
le 19 juin 2020
1 logement
219 m² habitables
74 389 m² terrain
Jussey (70500)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 juin 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Jussey (70292)
- Adresse
-
Rue Charles Bontemps
Lieu-dit : SUR LA FONTAINE AUX CHIENS
70500 Jussey - Parcelle(s)
- YB 25
- Superficie terrain
- 74 389 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL LES FOSSES
- SIREN
- 348253824,0
- SIRET
- 34825382400018,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 70500 Jussey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 219 | — | — | — |
| Locaux | — | 193 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL