Permis de construire – Logements
14 B Rue Du Quinze Deux
07031120E0005
Terminé
le 23 novembre 2020
1 logement
141 m² habitables
923 m² terrain
Luxeuil-Les-Bains (70300)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 novembre 2020
3
Ouverture chantier
17 décembre 2020
4
Achèvement
30 novembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Luxeuil-Les-Bains (70311)
- Adresse
-
14 B Rue Du Quinze Deux
70300 Luxeuil-Les-Bains - Parcelle(s)
-
AS 309
AS 312 - Superficie terrain
- 923 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EST TOITURE
- SIREN
- 828128843,0
- SIRET
- 82812884300012,0
- Code APE
- 43.91A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 70200 Lure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 141 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL