Permis de construire – Logements
13 Rue Aristide Briand
07031123E0017
Commencé
le 10 janvier 2024
6 logements
470 m² terrain
Luxeuil-Les-Bains (70300)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
10 janvier 2024
3
Ouverture chantier
15 janvier 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Luxeuil-Les-Bains (70311)
- Adresse
-
13 Rue Aristide Briand
70300 Luxeuil-Les-Bains - Parcelle(s)
-
AS 190
AS 75
AS 191 - Superficie terrain
- 470 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74120 Megeve
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 4
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 3
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 233 | — | 333 | — | 233 |
| Locaux | 100 | — | — | — | 100 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL