Permis de construire – Logements
23 Rue Pasteur
0703112500021
Autorisé
le 08 janvier 2026
1 logement
149 m² habitables
4 000 m² terrain
Luxeuil-Les-Bains (70300)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
08 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Luxeuil-Les-Bains (70311)
- Adresse
-
23 Rue Pasteur
70300 Luxeuil-Les-Bains - Parcelle(s)
- AT 358
- Superficie terrain
- 4 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70300 Luxeuil-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL