Permis de construire – Logements
22BIS Rue Edouard Herriot
0703112500152
Autorisé
le 04 février 2026
2 logements
154 m² habitables
203 m² terrain
Luxeuil-Les-Bains (70300)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
04 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Luxeuil-Les-Bains (70311)
- Adresse
-
22BIS Rue Edouard Herriot
70300 Luxeuil-Les-Bains - Parcelle(s)
- AS 31
- Superficie terrain
- 203 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BMI
- SIREN
- 880045455,0
- SIRET
- 88004545500016,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 154 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL