Permis de construire – Logements
Chem Des Rangs
07032713O0001
Terminé
le 27 mai 2013
1 logement
69 m² habitables
7 189 m² terrain
Malans (70140)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 mai 2013
3
Ouverture chantier
03 juin 2013
4
Achèvement
01 septembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Malans (70327)
- Adresse
-
Chem Des Rangs
70140 Malans - Parcelle(s)
- ZC 251
- Superficie terrain
- 7 189 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70140 Vadans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 69 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL