Permis de construire – Logements
Melisey
07033922E0005
Annulé
le 20 juillet 2022
1 logement
104 m² habitables
Melisey (70270)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
20 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Melisey (70339)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES GOUTTES
70270 Melisey - Parcelle(s)
-
H 88
H 89
H 90 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES GOUTTES
- SIREN
- 839402534,0
- SIRET
- 83940253400011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70270 Melisey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 185 | 104 | 61 | 7 | 61 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL