Permis de construire – Logements
Rue Des Flechieres
07034719E0005
Terminé
le 18 janvier 2020
1 logement
97 m² habitables
1 600 m² terrain
Mignavillers (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
18 janvier 2020
3
Ouverture chantier
04 mai 2020
4
Achèvement
03 novembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Mignavillers (70347)
- Adresse
-
Rue Des Flechieres
70400 Mignavillers - Parcelle(s)
- ZA 175
- Superficie terrain
- 1 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70110 Saint-Ferjeux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL