Permis de construire – Logements
Le Village
07034815E0002
Autorisé
le 21 septembre 2015
2 logements
196 m² habitables
1 000 m² terrain
Moffans Et Vacheresse
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
21 septembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Moffans Et Vacheresse (70348)
- Adresse
-
Le Village
None Moffans Et Vacheresse - Parcelle(s)
- AB 43
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DES VILLAS
- SIREN
- 538673112,0
- SIRET
- 53867311200016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70200 Moffans-Et-Vacheresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 280 | 196 | — | 280 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL