Permis de construire – Logements
10 Rue De La Corne
07034816E0004
Commencé
le 14 septembre 2016
1 logement
165 m² habitables
1 862 m² terrain
Moffans-Et-Vacheresse (70200)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
14 septembre 2016
3
Ouverture chantier
15 octobre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Moffans-Et-Vacheresse (70348)
- Adresse
-
10 Rue De La Corne
70200 Moffans-Et-Vacheresse - Parcelle(s)
-
AB 116
AB 165
AB 206 - Superficie terrain
- 1 862 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70200 Moffans-Et-Vacheresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 165 | — | — | — |
| Locaux | 36 | — | 36 | — | 36 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL