Permis de construire – Logements
Route De Vacheresse
07034824E0001
Autorisé
le 09 mars 2024
1 logement
76 m² habitables
4 090 m² terrain
Moffans-Et-Vacheresse (70200)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
09 mars 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Moffans-Et-Vacheresse (70348)
- Adresse
-
Route De Vacheresse
Lieu-dit : SOUS CHEZ CAGNON
70200 Moffans-Et-Vacheresse - Parcelle(s)
- ZH 5
- Superficie terrain
- 4 090 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 76 | 117 | — | — |
| Locaux | 117 | — | — | — | 117 |
| Agriculture | — | 117 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL