Permis de construire – Logements
6 Rue Des Chenevieres
07035521C0004
Commencé
le 13 décembre 2021
1 logement
96 m² habitables
659 m² terrain
Montarlot Les Rioz (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
13 décembre 2021
3
Ouverture chantier
15 juin 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Montarlot Les Rioz (70355)
- Adresse
-
6 Rue Des Chenevieres
70190 Montarlot Les Rioz - Parcelle(s)
- C 218
- Superficie terrain
- 659 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TCT INVEST
- SIREN
- 850633009,0
- SIRET
- 85063300900012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70190 Montarlot Les Rioz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL