Permis de construire – Logements
Les Champs Montants
07035522C0008
Autorisé
le 28 janvier 2023
1 logement
100 m² habitables
3 210 m² terrain
Montarlot-Les-Rioz (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Montarlot-Les-Rioz (70355)
- Adresse
-
Les Champs Montants
70190 Montarlot-Les-Rioz - Parcelle(s)
-
B 326
B 327
B 330 - Superficie terrain
- 3 210 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES CHAMPS MONTANTS
- SIREN
- 918900788,0
- SIRET
- 91890078800012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25680 Montagney-Servigney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL