Permis de construire – Logements
Le Trembloy
07036312C0010
Commencé
le 28 mars 2013
1 logement
129 m² habitables
979 m² terrain
Montigny-Les-Vesoul (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
28 mars 2013
3
Ouverture chantier
31 mai 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Montigny-Les-Vesoul (70363)
- Adresse
-
Le Trembloy
70000 Montigny-Les-Vesoul - Parcelle(s)
- ZC 212
- Superficie terrain
- 979 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70000 Noidans-Les-Vesoul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 129 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2013
- Dernière mise à jour
- Juin 2013
Données issues de la base SITADEL