Permis de construire – Logements
Rue Du Blessonnier
07036316C0001
Commencé
le 14 juin 2016
1 logement
84 m² habitables
Montigny-Les-Vesoul (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
14 juin 2016
3
Ouverture chantier
02 novembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Montigny-Les-Vesoul (70363)
- Adresse
-
Rue Du Blessonnier
Lieu-dit : LOT 11
70000 Montigny-Les-Vesoul - Parcelle(s)
- ZC 343
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES MASHANS
- SIREN
- 818850976,0
- SIRET
- 81885097600015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70110 Esprels
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 84 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL