Permis de construire – Logements
59 Grande Rue
07036416C0001
Autorisé
le 02 septembre 2016
1 logement
59 m² habitables
982 m² terrain
Montjustin-Et-Velotte (70110)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Montjustin-Et-Velotte (70364)
- Adresse
-
59 Grande Rue
70110 Montjustin-Et-Velotte - Parcelle(s)
-
D 222
D 42
D 43 - Superficie terrain
- 982 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70110 Villersexel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 164 | 59 | 164 | — | 164 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL