Permis de construire – Logements
Rue Des Vergers
07038714C0003
Terminé
le 22 juillet 2014
5 logements
322 m² habitables
1 875 m² terrain
Noidans-Le-Ferroux (70130)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 juillet 2014
3
Ouverture chantier
27 mai 2015
4
Achèvement
27 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Noidans-Le-Ferroux (70387)
- Adresse
-
Rue Des Vergers
70130 Noidans-Le-Ferroux - Parcelle(s)
- UA 1266
- Superficie terrain
- 1 875 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT 70
- SIREN
- 399606185,0
- SIRET
- 39960618500011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 70000 Vesoul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 322 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL