Permis de construire – Logements
16 Rue Albert Olivier
07038823C0001
Commencé
le 03 avril 2023
4 logements
422 m² habitables
3 085 m² terrain
Noidans-Les-Vesoul (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
03 avril 2023
3
Ouverture chantier
09 mai 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Noidans-Les-Vesoul (70388)
- Adresse
-
16 Rue Albert Olivier
70000 Noidans-Les-Vesoul - Parcelle(s)
- BE 137
- Superficie terrain
- 3 085 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MD
- SIREN
- 914432406,0
- SIRET
- 91443240600017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70500 Jussey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 422 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL