Permis de construire – Logements
7 Rue Sainte Barbe
07039014C0005
Terminé
le 27 décembre 2014
1 logement
4 975 m² terrain
Noroy-Le-Bourg (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 décembre 2014
3
Ouverture chantier
11 mars 2015
4
Achèvement
15 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Noroy-Le-Bourg (70390)
- Adresse
-
7 Rue Sainte Barbe
70000 Noroy-Le-Bourg - Parcelle(s)
- B 1323
- Superficie terrain
- 4 975 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70240 Calmoutier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 162 | — | 162 | — | 162 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL