Permis de construire – Logements
24 Rue Haute
07039015C0001
Terminé
le 31 juillet 2015
1 logement
173 m² habitables
1 423 m² terrain
Noroy-Le-Bourg (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
31 juillet 2015
3
Ouverture chantier
03 janvier 2016
4
Achèvement
19 février 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Noroy-Le-Bourg (70390)
- Adresse
-
24 Rue Haute
70000 Noroy-Le-Bourg - Parcelle(s)
- AC 4
- Superficie terrain
- 1 423 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NF2L
- SIREN
- 803280130,0
- SIRET
- 80328013000011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70000 Noroy-Le-Bourg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 173 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL