Permis de construire – Logements
Rue De La Cote
07039021P0004
Terminé
le 03 juin 2021
1 logement
94 m² habitables
824 m² terrain
Noroy-Le-Bourg (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
03 juin 2021
3
Ouverture chantier
27 octobre 2021
4
Achèvement
27 octobre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Noroy-Le-Bourg (70390)
- Adresse
-
Rue De La Cote
70000 Noroy-Le-Bourg - Parcelle(s)
- ZH 468
- Superficie terrain
- 824 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70200 Adelans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL