Permis de construire – Logements
19 Grande Rue
07039319C0005
Autorisé
le 12 décembre 2019
1 logement
383 m² terrain
Oiselay-Et-Grachaux (70700)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
12 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Oiselay-Et-Grachaux (70393)
- Adresse
-
19 Grande Rue
70700 Oiselay-Et-Grachaux - Parcelle(s)
- G 678
- Superficie terrain
- 383 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI RAVACLEY
- SIREN
- 793850231,0
- SIRET
- 79385023100010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70700 Oiselay-Et-Grachaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 179 | — | 94 | — | — |
| Locaux | 94 | — | — | — | 94 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL