Permis de construire – Logements
35 Grande Rue
07039323C0004
Commencé
le 01 février 2024
4 logements
14 532 m² terrain
Oiselay-Et-Grachaux (70700)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
01 février 2024
3
Ouverture chantier
01 juin 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Oiselay-Et-Grachaux (70393)
- Adresse
-
35 Grande Rue
70700 Oiselay-Et-Grachaux - Parcelle(s)
-
G 704
G 707 - Superficie terrain
- 14 532 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI OISELAY AVENIR
- SIREN
- 883162760,0
- SIRET
- 88316276000010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 684 | — | — |
| Locaux | 873 | — | — | 189 | 684 |
| Agriculture | — | 684 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL