Permis de construire – Logements
17 Rue De Coulances
0704082500004
Autorisé
le 27 octobre 2025
1 logement
97 m² habitables
820 m² terrain
Pesmes (70140)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
27 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Pesmes (70408)
- Adresse
-
17 Rue De Coulances
70140 Pesmes - Parcelle(s)
-
ZC 131
ZC 127 - Superficie terrain
- 820 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21610 Montigny-Mornay-Villeneuve-Sur-V
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Garage
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL