Permis de construire – Logements
90 Imp Du Pasquis
07041714C0002
Annulé
le 18 avril 2014
1 logement
102 m² habitables
Pontcey (70360)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
18 avril 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Pontcey (70417)
- Adresse
-
90 Imp Du Pasquis
Lieu-dit : AUX HERBUES
70360 Pontcey - Parcelle(s)
- ZA 164
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70360 Pontcey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 102 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2014
Données issues de la base SITADEL