Permis de construire – Logements
Rte De Scye
07042113C0015
Commencé
le 19 septembre 2013
3 logements
323 m² habitables
1 470 m² terrain
Port-Sur-Saone (70170)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 septembre 2013
3
Ouverture chantier
13 janvier 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Port-Sur-Saone (70421)
- Adresse
-
Rte De Scye
70170 Port-Sur-Saone - Parcelle(s)
- BK 115
- Superficie terrain
- 1 470 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RODESCHINI SAS
- SIREN
- 300846540,0
- SIRET
- 30084654000015,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 70360 Scey-Sur-Saone-Et-Saint-Albin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 323 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL