Permis de construire – Logements
20 TE Avenue De Notre-Dame
07042120C0018
Terminé
le 06 avril 2021
1 logement
124 m² habitables
1 660 m² terrain
Port-Sur-Saone (70170)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 avril 2021
3
Ouverture chantier
29 septembre 2021
4
Achèvement
12 octobre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Port-Sur-Saone (70421)
- Adresse
-
20 TE Avenue De Notre-Dame
70170 Port-Sur-Saone - Parcelle(s)
- BI 316
- Superficie terrain
- 1 660 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70170 Port-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 124 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL