Permis de construire – Logements
10 Rue De La Fontaine Des Cha
07042921C0005
Commencé
le 19 août 2021
4 logements
475 m² habitables
7 015 m² terrain
Pusy-Et-Epenoux (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
19 août 2021
3
Ouverture chantier
04 avril 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Pusy-Et-Epenoux (70429)
- Adresse
-
10 Rue De La Fontaine Des Cha
70000 Pusy-Et-Epenoux - Parcelle(s)
- ZN 165
- Superficie terrain
- 7 015 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAGNENET SAS
- SIREN
- 612820738,0
- SIRET
- 61282073800062,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25300 Houtaud
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 2
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 475 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL