Permis de construire – Logements
Rue Du Val Des Charmes
07042921C0009
Terminé
le 15 décembre 2021
1 logement
91 m² habitables
961 m² terrain
Pusy-Et-Epenoux (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 décembre 2021
3
Ouverture chantier
02 février 2022
4
Achèvement
04 mars 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Pusy-Et-Epenoux (70429)
- Adresse
-
Rue Du Val Des Charmes
70000 Pusy-Et-Epenoux - Parcelle(s)
- ZE 188
- Superficie terrain
- 961 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 54130 St Max
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL