Permis de construire – Logements
Pusy-Et-Epenoux
07042921C0011
Terminé
le 09 avril 2022
1 logement
120 m² habitables
865 m² terrain
Pusy-Et-Epenoux (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 avril 2022
3
Ouverture chantier
01 mars 2023
4
Achèvement
16 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Pusy-Et-Epenoux (70429)
- Adresse
-
70000 Pusy-Et-Epenoux - Parcelle(s)
- ZE 18P
- Superficie terrain
- 865 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FIXMYPHONE
- SIREN
- 534742093,0
- SIRET
- 53474209300022,0
- Code APE
- 95.12Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 70300 Luxeuil Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL