Permis de construire – Logements
Rue De La Fontaine Des Cha
07042924C0003
Autorisé
le 06 décembre 2024
1 logement
178 m² habitables
1 259 m² terrain
Pusy-Et-Epenoux (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 décembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Pusy-Et-Epenoux (70429)
- Adresse
-
Rue De La Fontaine Des Cha
70000 Pusy-Et-Epenoux - Parcelle(s)
-
AE 471
AE 474
AE 476 - Superficie terrain
- 1 259 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMO DES CHAMPS
- SIREN
- 939909347,0
- SIRET
- 93990934700014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70000 Echenoz La Meline
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 178 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL