Permis de construire – Logements
5023 Les Charbonniers
07043316C0004
Commencé
le 20 avril 2016
2 logements
9 m² habitables
2 240 m² terrain
Quincey (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 avril 2016
3
Ouverture chantier
11 juillet 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Quincey (70433)
- Adresse
-
5023 Les Charbonniers
70000 Quincey - Parcelle(s)
- ZE 20
- Superficie terrain
- 2 240 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70000 Quincey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 95 | 9 | 268 | — | — |
| Locaux | 291 | — | — | 23 | 268 |
| Agriculture | — | 268 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2016
Données issues de la base SITADEL