Permis de construire – Logements
1BIS Imp Du Chauvisot
07044522E0003
Commencé
le 22 décembre 2022
1 logement
Rignovelle (70200)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 décembre 2022
3
Ouverture chantier
27 mars 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Rignovelle (70445)
- Adresse
-
1BIS Imp Du Chauvisot
70200 Rignovelle - Parcelle(s)
- B 814
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25260 Colombier-Fontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 80 | — | — |
| Locaux | 80 | — | — | — | 80 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Véranda
Annexes
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL