Permis de construire – Logements
Pole Developpement Economi
07044713C0020
Terminé
le 18 février 2014
1 logement
63 m² habitables
3 635 m² terrain
Rioz (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
18 février 2014
3
Ouverture chantier
21 avril 2014
4
Achèvement
24 octobre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Rioz (70447)
- Adresse
-
Pole Developpement Economi
70190 Rioz - Parcelle(s)
- ZL 85
- Superficie terrain
- 3 635 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MCLD
- SIREN
- 791398886,0
- SIRET
- 79139888600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70190 Beaumotte-Aubertans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 63 | — | — | — |
| Locaux | — | 236 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL